Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DUCHENE
M. DUCHENE JACQUES

Numéro de dépôt :
4057827
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/12/2023
JACQUES DUCHENE de DUCHENE JACQUES

Présentation de la marque JACQUES DUCHENE

Déposée le 24 décembre 2013 par monsieur DUCHENE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JACQUES DUCHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur DUCHENE JACQUES domicilié(e) 23 AV LEON JOUHAUX - 70400 - HERICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCHENE JACQUES domicilié(e) 23 AV LEON JOUHAUX - 70400 - HERICOURT - France.

La marque JACQUES DUCHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DUCHENE est expirée depuis le 24 décembre 2023.


M. DUCHENE JACQUES - 23 AV LEON JOUHAUX - 70400 - HERICOURT - France


M. DUCHENE JACQUES - 23 AV LEON JOUHAUX - 70400 - HERICOURT - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins.